Recommandations techniques
Propriétaire et responsable de publication : Philippe Hidden– philippehidden@yahoo.fr
Webdesign et développement : Cannelle Dugas
Hébergement : Médicalistes
Informations légales
Le site utilise des technologies qui ne sont pas supportées par certains navigateurs trop anciens (notamment Internet Explorer 6, 7, 8). Il vous est donc recommandé d'utiliser Google Chrome ou Mozilla Firefox afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site.
Propriété intellectuelle
France Moelle Espoir est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, qu'il s'agisse des textes ou des images.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de France Moelle Espoir.
Toute exploitation non-autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité
France Moelle Espoir ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Les informations recueillies sur le formulaire d'inscription sont enregistrées dans un fichier informatisé par Les Jeunes Donneurs de Moelle pour finaliser votre inscription sur la liste des donneurs de Moelle Osseuse.
Elles sont conservées pendant 3 mois et sont destinées à jeunesdonneurs[at]gmail.com
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : jeunesdonneurs[at]gmail.com
Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.jeunesdonneurs.fr est soumis au droit français.
